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1 – PRÉSENTATION DU SITE

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Propriétaire

Le site falaises-vivantes.com est la propriété de l’entreprise individuelle de Kenzo HEAS, moniteur d’escalade en milieux naturels.

Kenzo HEAS – Entreprise individuelle

• SIREN : 831 866 058

• Code APE : 9319Z (autres activités liées au sport)

• Siège social : Chemin du Petit Pont – 05000 GAP – FRANCE

• Mail : [à compléter]

Kenzo HEAS est titulaire d’un Diplôme d’État de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et du Sport (DEJEPS), mention “Escalade en milieux naturels”, délivré par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale.

Il délivre des prestations d’encadrement, d’animation, d’enseignement et d’entraînement en sécurité de l’escalade en milieux naturels, de la via ferrata, via corda et grande voie, dans le respect de ses prérogatives légales.

Responsabilité civile professionnelle :

• Contrat d’assurance groupe « Responsabilité Civile » n° 675047304

• Assureur : AN3S – Association Nationale Sport Santé Social – 47 Bis Rue Gambetta – 71120 CHAROLLES – France

• Contact : +33 (0)7 88 66 78 54 – an3s.org – contact.an3s@gmail.com

Cette assurance couvre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile pouvant incomber au Moniteur dans le cadre de ses activités garanties (escalade en milieux naturels, via ferrata, via corda, grande voie), conformément aux articles L321-1 et suivants du Code du Sport.

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2 – HÉBERGEMENT

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Le site est hébergé par :

OVH SAS

• Capital social : 10 069 020 €

• RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045

• Code APE : 2620Z

• N° TVA : FR 22 424 761 419

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE

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3 – UTILISATION DU SITE

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L’utilisation du site falaises-vivantes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

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Services fournis

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Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées par Kenzo HEAS.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer et ne sont pas exhaustives.

Kenzo HEAS s’efforce d’assurer des informations à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’omissions, d’inexactitudes ou de carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de tiers partenaires.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Le site et chacun de ses éléments (logos, textes, photographies, infographies, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’accord exprès de Kenzo HEAS et sera considérée comme une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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L’utilisateur du site s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et muni d’un navigateur de dernière génération mis à jour.

Kenzo HEAS ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site ni de bugs ou incompatibilités.

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4 – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Sont susceptibles d’être recueillies :

• l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site,

• le fournisseur d’accès de l’utilisateur,

• l’adresse IP de l’utilisateur,

• les informations transmises volontairement via le formulaire de contact ou d’inscription.

Les données collectées sont exclusivement destinées à l’entreprise individuelle Kenzo HEAS et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement.

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits par mail : [adresse à compléter].
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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5 – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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Tout litige relatif à l’utilisation du site, son interprétation ou son exécution est soumis au droit français.

La compétence exclusive est attribuée aux juridictions dont dépend le siège social de l’entreprise individuelle Kenzo HEAS, situé à GAP (France).
La langue de référence est le français.